Copropriété 15, rue Fernand Papillon -

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France / Bourgogne-Franche-Comté / Territoire-de-Belfort / Belfort / 15, rue Fernand Papillon

Copropriété 15, rue Fernand Papillon

La copropriété 15, rue Fernand Papillon se trouve à Belfort.

La période de construction de cette copropriété est inconnue. Elle est immatriculée sous le numéro AG3414463. Le syndic de la copropriété est inconnu.

Elle compte un total de 9 lots, dont 3 lots principaux, 3 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom 15, rue Fernand Papillon
Adresse 15, rue Fernand Papillon Google Maps
Construction Inconnue
Immatriculation AG3414463
Type de syndic Inconnu
9 Lots
3 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
3 Lots à usage d'habitation 🏠
0 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 23/09/2020
Règlement de copropriété 03/07/1965
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat Inconnue
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Wikipedia  90010-000-AI-0581
Particularités
Dans un territoire Wikipedia  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.

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